Peut-on modifier l’ordre des résolutions en assemblée générale de copropriété ?
Dans le cadre des assemblées générales de copropriété, des interrogations reviennent régulièrement quant au rôle respectif du syndic et du président de séance, notamment en ce qui concerne la conduite des débats. Une situation concrète nous a récemment été rapportée : un syndic aurait refusé au président de séance la possibilité de modifier l’ordre d’examen des résolutions, conduisant ce dernier à s’y conformer à tort.
Cette question mérite d’être clarifiée au regard des textes et de la jurisprudence.
Le respect impératif de l’ordre du jour
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