Articles

  • Climatiser son appartement : Comment faire ?
    19/05/2020
    Mots clés associés : Climatiseur , inscription résolution à l'ordre du jour AG
  • Bailleurs : rendre votre logement écologiquement performant
    19/05/2020

    Proposition de loi déposée le 7 Avril 2020.

    Mots clés associés : Plan de rénovation énergétique , rénovation des copropriétés , rénovation énergétique , travaux - rénovation énergétique
  • Décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 appliqué au syndic
    19/05/2020
    Mots clés associés : assemblée générale - annulation , action en justice - assemblée générale , assemblée générale - bureau , conseil syndical - réunion , Etablissement recevant du Public (ERP)
  • Ramonage et entretien des systèmes de combustion
    17/05/2020
    Mots clés associés : chauffage collectif - contrat P2 , chaudière , entretien annuel chaudiere , entretien cheminée, ramonage
  • PERMANENCES à L'ACC SUD-OUEST
    08/05/2020

    Aux fins de vous apporter le maximum de services, l'ACC Sud-Ouest peut vous accueillir dans ses locaux -pour résoudre avec vous les problèmes qui vous sont posés téléphoniquement aux heures de bureau de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h00.

     

    Siège :

    Immeuble "Le France" - -lot A 204

    73, avenue du Château d'eau

    33700 - MÉRIGNAC

    Tel :05 57 22 87 36

    Mots clés associés :
  • Le procès-verbal d'une Assemblée Générale
    08/05/2020

    Le procès-verbal d'une Assemblée Générale, relève d'un formalisme précis :

     

    - Il se décompose généralement en trois parties :

                       - La constitution de l'Assemblée Générale

                       - Le compte-rendu des votes des résolutions et les signatures des membres du bureau de l'assemblée générale

                       - Les annexes au procès-verbal

    Mots clés associés :
  • Promesse ou compromis de vente ?
    07/05/2020
    Mots clés associés : promesse de vente , compromis de vente, clauses suspensives, Dépôt de garantie, arrhes
  • Documents à fournir lors de la vente d’un lot de copropriété (ou d’ASL)
    07/05/2020

    Lorsqu’un propriétaire décide de vendre son bien et si celui-ci est situé dans une copropriété, il devra constituer un dossier concernant son bien mais aussi la copropriété.

    Mots clés associés : lot - diagnostics pour la vente , lot - vente , mutation - état daté
  • Changer de syndic selon l’Ordonnance ELAN (30 octobre 2019)
    01/05/2020
    Mots clés associés : résiliation , assemblée générale - contrat de syndic , syndics - mise en concurrence , Conseil syndical - contrat de syndic
  • Les Pouvoirs du Président du Conseil Syndical
    14/04/2020

    De nombreux Conseillers Syndicaux se posent la question de la nécessité, de l'utilité, de l'intérêt de nommer un Président du Conseil Syndical.

    Mots clés associés : conseil syndical - pouvoirs du président